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A propos du logo, créé en novembre 2014 : une réalisation graphique de Paul Povoas



INFORMATIONS LEGALES


Le site du Projet GENEALO est la propriété exclusive de l'association Genealo 59-62-02-B, association sans but lucratif régie par la loi de 1901, représenté par Paul Povoas, concepteur du site et coordinateur du Projet Genealo.


Généalo 59-62-02-B

Association de Loi 1901, déclarée en Préfecture de Lille le 14 octobre 1991, sous le n° 25904, publié au Journal Officiel du 6 novembre 1991


Portée territoriale des recherches et bases de données : Nord, Pas-de-Calais, Aisne (partie nord), Belgique (Hainaut, Flandre occidentale, Flandre orientale)

Adresse postale : Maison des associations
17 rue Jean Macé 59290 Wasquehal

N° SIRET : 518 712 419 0010

Directeur de la publication : Bernard Decottignies, président
Rédacteur : Paul Povoas
Email : chgw@genealo.net

Page Genealo du webmestre et initiateur du projet

http://asso.nordnet.fr/c.h.g.wasquehal/genealogies/povoas.htm
Responsable du site : Paul Povoas
Equipe technique :
Christophe Delbecq,
Paul Povoas, Jean-Claude Reuflet, Nicolas Verstraete, Vincent Le Toux
Réalisation, Graphisme et mise en oeuvre : Paul Povoas

Le Projet Genealo et son idée de mise en ligne de données gratuites en ligne relèvent d'une volonté regroupant 587 bénévoles (recensés à ce jour)
Les relevés appartiennent aux auteurs respectifs qui en feront l'usage qu'ils souhaitent qu'à la condition que leurs travaux mentionnent "réalisés dans le cadre du Projet Genealo avec l'appui de sa bibliothèque numérique"


Nom de domaine

Les noms de domaine associés à ce site :
www.genealo.net
www.genealo.fr
Hébergement des pages :
http://www.nordnet.fr - espace asso.nordnet.fr
http://www.infomaniak.ch


Genealo 59-62-02-B, association sans but lucratif régie par la loi de 1901 finance et renouvelle chaque année le nom de domaine genealo.net et genealo.fr pour exposer ses activités qui sont hébergées sur asso.nordnet.fr et chez www.infomaniak.ch, et d'autre part, Paul Povoas, secrétaire de l'association Genealo 59-62-02-B, représentant légal de l'association, chargé du site Internet et du Projet Genealo

Commission Nationale Informatiques & Libertés
Les bases de données font l'objet d'une déclaration auprès de la C.N.I.L. sous le numéro 793456. Les données publiées sont la propriété du site et des généalogistes amateurs ainsi que les participants au Projet Genealo.


Les droits des utilisateurs

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à : Association Généalo 59-62-02-B - Maison des associations 17 rue Jean Macé 59290 Wasquehal, ou par email à :

chgw@genealo.net

Droit d'accès
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent [ art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978].






























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