INFORMATIONS LEGALES
Le site du Projet GENEALO est la propriété exclusive de la CHGW Genealo 59-62-B, association sans but lucratif régie par la loi de 1901, représenté par Paul Povoas, concepteur du site et coordinateur du Projet Genealo.
Association affiliée à la Fédération Française de Généalogie
et à l'Union Généalogique Nord Pas de Calais
CHGW Genealo 59-62-Belgique
(anciennement : Commission Historique et Généalogique de Wasquehal)
Association de Loi 1901, déclarée en Préfecture de Lille le 14 octobre 1991, sous le n° 25904, publié au Journal Officiel du 6 novembre 1991
Siège social : 1, rue Michelet 59290 WASQUEHAL
Adresse postale : SIRA - 6, rue Pasteur 59290 Wasquehal
N° SIRET : 518 712 419 0010
Directeur de la publication : Bernard Decottignies, président
Rédacteur : Paul Povoas Email : chgw@genealo.net
Page Genealo du webmestre et initiateur du projet
http://asso.nordnet.fr/c.h.g.wasquehal/genealogies/povoas.htm
Equipe technique : Jean-Claude Reuflet, Nicolas Verstraete, Paul Povoas
Graphisme : Paul Povoas
Le Projet Genealo et son idée de mise en ligne de données gratuites en ligne relèvent d'une volonté regroupant 518 bénévoles (recensés à ce jour)
Les relevés appartiennent aux auteurs respectifs qui en feront l'usage qu'ils souhaitent qu'à la condition que leurs travaux mentionnent "réalisés dans le cadre du Projet Genealo avec l'appui de sa bibliothèque numérique"
Liste des bénévoles
Nom de domaine
Les noms de domaine associés à ce site :
www.genealo.net
www.genealo.fr
Hébergement des pages :
http://www.nordnet.fr - espace asso.nordnet.fr
http://www.infomaniak.ch
La CHGW Genealo 59-62-B, association sans but lucratif régie par la loi de 1901 finance et renouvelle chaque année le nom de domaine genealo.net pour exposer ses activités qui sont hébergées sur asso.nordnet.fr et chez www.infomaniak.ch, et d'autre part, Paul Povoas, secrétaire de la CHGW Genealo 59-62-B, représentant légal de l'association, chargé du site Internet et du Projet Genealo
Commission Nationale Informatiques & Libertés
Les bases de données font l'objet d'une déclaration auprès de la C.N.I.L. sous le numéro 793456. Les données publiées sont la propriété du site et des généalogistes amateurs ainsi que les participants au Projet Genealo.
